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Bienvenue sur LeMansLive - Le meilleur des 6 Heures de Bahrein et de l'endurance 2014 par Michelin

24 Heures du Mans 2014
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Mentions légales

Ce Site  est édité par :

Manufacture Française des Pneumatiques Michelin
Place des Carmes Déchaux
63040 Clermont-Ferrand Cedex 9
France
Téléphone : (33) 4.73.32.20.00
Télécopie : (33) 4.73.32.63.81
Société en commandite par actions au capital de 304 000 000 €.
855 200 507 R.C.S. Clermont-Ferrand
N° SIREN 855 200 507
N° TVA Intracommunautaire FR33855200507

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Ce site est hébergé par

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Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter ce Site.

Les sociétés du groupe Michelin ont leur propre existence légale et disposent d’une personnalité juridique autonome. Néanmoins dans un souci de faciliter la communication des informations présentées sur ce Site, les termes suivants pourront être employés : « Michelin »,  « Groupe », « groupe Michelin » et «nous » ; ces termes sont utilisés pour désigner l’ensemble des sociétés du groupe Michelin qui chacune exploite de façon indépendante ses activités.

ARTICLE 1 : OBJET
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ARTICLE 2 : ACCES AU SITE
 Michelin s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenu à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison, notamment d’ordre technique ou juridique, l’accès au site pourra être modulé voire interrompu. Michelin n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui pourraient en découler pour vous.
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L’altération et la modification des contenus ou leur utilisation dans un autre but que celui autorisé constituent une infraction aux droits de propriété de Michelin ou des tiers.
Dans les limites ci-après, Michelin vous accorde le droit de télécharger et de diffuser les contenus (i) lorsque la fonctionnalité de téléchargement existe (ii) à des fins non commerciales (iii) de bonne foi et (iv) en conservant intactes les mentions de propriété ainsi que la date de mise en ligne qui figurent sur les contenus, si ces informations sont indiquées. Ce droit ne doit en aucun cas s’interpréter comme une licence notamment de marque ou de logo.

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Pour correspondre avec Michelin par courrier électronique, vous devez remplir les formulaires de correspondances électroniques proposés sur le site. Les réponses formulées par Michelin aux courriers électroniques, ainsi que l’accès au site et aux contenus ne peuvent être assimilés ou ne peuvent constituer la preuve de l’exercice d’une activité publicitaire, promotionnelle ou commerciale sur le territoire du pays où se situe l’internaute.

ARTICLE 6 : PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
D’une façon générale, vous pouvez visiter notre site sans avoir à décliner votre identité et à fournir des informations personnelles vous concernant. Cependant, Michelin peut parfois vous demander des informations, par exemple, pour répondre à une demande de votre part, vous fournir un service, traiter une commande, ou à des fins de marketing.
Les données collectées par l’intermédiaire de notre site sont destinées à Michelin ainsi qu’à ses partenaires sélectionnés et/ou aux prestataires auxquels elle fait appel.
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Concernant les données à caractère personnel que vous seriez amenés à nous communiquer, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression, conformément à la loi française Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n°2004-810 du 6 août 2004.
Vous pouvez également vous opposer sans frais à ce que vos données soient collectées et traitées par Michelin. Par ailleurs, vous bénéficiez d’un droit d’opposition à ce que vos données soient utilisées à des fins de prospection, notamment commerciale, en vertu de la loi Informatique et Libertés.

Pour exercer ces droits, il vous suffit de nous envoyer un courrier à l’adresse suivante : Service Compétition, MFPM, 36 rue Clos-Four, 63040 Clermont Ferrand Cedex 9.
Notre site peut contenir des liens vers d’autres sites. Nous vous informons que Michelin ne partage pas vos données  à caractère personnel avec ces sites. Nous vous avisons que lorsque vous quittez notre site, vous pouvez être soumis à d’autres pratiques en matière de protection des données à caractère personnel, sur lesquelles Michelin n’a aucun contrôle et n’engage pas sa responsabilité.
 Pour plus d’informations, veuillez vous reporter aux Pratiques de Michelin en matière de confidentialité et de protection des données à caractère personnel.

ARTICLE 7 : GARANTIE ET RESPONSABILITE
7.1 Généralités
Les contenus diffusés sur le site sont fournis « en l’état » sans aucune garantie expresse ou tacite de quelque sorte que ce soit. Michelin se réserve le droit de modifier, corriger, interrompre et/ou supprimer les contenus ou l’accès au site à tout moment, sans préavis. Michelin ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination de vos matériels  informatiques résultant de la propagation d’un virus ou autres infections informatiques. Il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos matériels informatiques.
En aucun cas Michelin, ses employés, ses fournisseurs, ou les partenaires mentionnés dans le site ne peuvent être tenus responsables, au titre d’une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu’il soit ou de tout préjudice, notamment, de nature financière ou commerciale, résultant de l’utilisation du site ou d’une quelconque information obtenue sur le site.
Il est strictement interdit de mettre en place un lien hypertexte vers un contenu illicite tel que défini à l’article 8.2. Le site peut contenir des liens simples ou profonds vers des sites partenaires de Michelin ou de tiers, avec pour les liens profonds l’autorisation de ces derniers. Michelin n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assure, par conséquent, aucune responsabilité quant à leur accessibilité, pertinence, disponibilité, contenu, publicité, produits et/ou services disponibles sur ou à partir de ces sites. Ainsi, Michelin n’est aucunement responsable des dommages directs ou indirects pouvant survenir à l’occasion de votre accès ou utilisation du  site du partenaire ou encore en raison du non-respect de ce site à toute réglementation.

7.2 Pour les services interactifs
Michelin n’est pas tenu d’effectuer un contrôle des contenus publiés sur le site par les utilisateurs. Michelin décline toute responsabilité quant audit contenu et à leur vérification, l’utilisateur étant seul responsable des conséquences dommageables des contenus qu’il publie. Toutefois, Michelin est libre d’effectuer des contrôles à tout moment sur tout ou partie des contenus, avant ou après leur publication.
L’utilisateur est seul responsable des contenus qu’il publie sur le site. Il garantit Michelin qu’il dispose de l’ensemble des droits et autorisations nécessaires pour publier ces contenus. Il garantit Michelin contre toute réclamation, revendication, action ou recours d’un tiers qui prétendrait que les contenus, en tout ou partie, publiés par l’utilisateur sur le site ou par son intermédiaire sont illicites, contraires aux lois et règlements, à l’ordre public, aux bonnes mœurs ou à la présente notice légale portent atteinte aux droits d’un tiers ou lui créent un préjudice.
En cas de condamnation de Michelin, à la suite d’une action en justice intentée sur un tel fondement, l’utilisateur qui a publié le contenu  litigieux s’engage à rembourser à Michelin l’intégralité des sommes auxquelles Michelin aura été condamné et ce, en incluant les honoraires d’avocat et frais de justice.

7.3 En cas de vente en ligne sur le Site
Les limitations de la responsabilité de Michelin concernant les produits et services vendus sur le site sont décrites dans les Conditions Générales de Vente.

ARTICLE 8 : SERVICES INTERACTIFS
 Les services interactifs permettent, notamment et non limitativement, de participer à des forums, à des débats en ligne, de poster des commentaires et/ou des articles, d’émettre des votes en relation avec les différents contenus ou encore d’établir une interface entre le site et votre compte d’un site de réseau social.

8.1 Inscription
L’utilisation des services interactifs peut être soumise une inscription préalable pour laquelle vous devez remplir un formulaire. Cette inscription vous permet d’avoir un compte avec un mot de passe personnel. Ce dernier vous est demandé pour vous connecter à certains services interactifs et, ainsi, doit rester strictement confidentiel. En cas d’oubli ou de vol, vous devez en informer immédiatement Michelin.
Le traitement des données personnelles sera effectué conformément aux dispositions contenues dans l’article 7 ci-dessus « Protection des données à caractère personnel ».

8.2 Mise en ligne de contenu par l’utilisateur
Par ailleurs, vous pouvez demander, à tout moment, au modérateur (lien hypertexte), la modification ou la suppression d’un contenu publié sous votre nom en prenant soin de nous indiquer : la date de publication et l’objet du contenu.
Il est strictement interdit de publier sur le site tout contenu, de quelque nature que ce soit, qui serait contraire aux lois et règlements, à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, ou nuisant ou portant atteinte aux droits d’un tiers tel que notamment un contenu : diffamant, injurieux, obscène, discriminatoire, menaçant ou contraire à l’esprit du site, constituant une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle d’un tiers, contenant des données à caractère personnel relatives à une personne tierce, contenant l’image d’une personne qui n’a pas donné son autorisation pour une telle publication, portant atteinte à la vie privée d’une personne sans son autorisation.

8.3 Contenu illicite et abus
Vous reconnaissez être informé qu’une modération est mise en œuvre pour contrôler ou supprimer les contenus publiés par les utilisateurs des Services Interactifs qui apparaîtraient contraires aux lois et règlements en vigueur, ou qui auraient été signalés comme tels par l’autorité judiciaire, sans que vous puissiez prétendre à une quelconque indemnité.
 En outre, si vous ne respectez pas les dispositions de la présente notice légale, vous vous exposez aux mesures suivantes : suppression de tout ou partie de votre contenu, suspension de votre compte pendant une durée de 3 semaines ou  radiation de votre compte et interdiction de toute inscription sur l’ensemble des sites Michelin.
Vous pouvez également signaler la publication sur le site de tout contenu illicite dont vous auriez connaissance, en cliquant sur « Signaler un contenu illicite ». Le fait d’abuser de cette faculté est susceptible d’engager votre responsabilité.

ARTICLE 9 : E-COMMERCE
Les modalités et conditions pour effectuer une commande par le biais du site sont définies dans les Conditions Générales de Vente.

ARTICLE 10 : COMPETENCE JURIDICTIONNELLE ET LOI APPLICABLE
 Tout litige relatif au site, à la présente notice légale est porté devant le tribunal de Clermont-Ferrand et est régi et analysé selon la législation française sur le fond, indépendamment des règles de conflit de lois. L’utilisation du site signifie l’accord express de l’utilisateur à l’application de la présente clause. Dans le cas où l’une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice légale et n’affecterait pas la validité ni l’application des autres dispositions.
Editeur de Site : Service Compétition / Manufacture Française des Pneumatiques Michelin
Directeur de publication : Axel Piquet-Gauthier 

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